Dispositions De Garantie; Clause De Non-Responsabilité - Homa HBP 501 Originalbetriebsanleitung

1.5. Dispositions de garantie

Les frais de démontage et de montage du produit concer-
né sur le site d'utilisation, les frais de déplacement du
personnel de réparation vers et depuis le site d'utilisation
ainsi que les frais de transport ne sont pas couverts par
la garantie. Les frais qui apparaissent doivent être sup-
portés par l'expéditeur ou l'exploitant de la pompe. Ceci
s'applique également lorsque l'on a fait valoir un droit à
la garantie et que l'examen réalisé par l'usine a montré
que le produit fonctionne parfaitement et est exempt de
défauts. Tous les produits possèdent la plus haute norme
de qualité possible et sont soumis avant livraison à un
contrôle technique final.
Une prestation de garantie fournie par HOMA Pumpenfa-
brik GmbH n'entraîne pas une prolongation de la période
de garantie, ni ne justifie une nouvelle période de garantie
pour les pièces remplacées. Toutes autres revendications
sont exclues. En particulier celles portant sur une réduc-
tion, une transformation ou encore des dommages et in-
térêts de tout type.
Pour assurer un traitement rapide en cas de recours en
garantie, veuillez nous contacter ou contacter votre dis-
tributeur. En cas d'accord sur un renvoi, vous recevrez
un bon de reprise. Ensuite, renvoyez franco à l'usine le
produit objet de la réclamation avec le bon de reprise, la
preuve de l'achat et l'indication des dommages. Les récla-
mations en raison de dommages dus au transport doivent
être constatées et confirmées lors de la livraison de la
marchandise par le transporteur, les chemins de fer ou
la poste.
1.5.1. Garantie
Cette section comporte les indications générales relatives
à la garantie. Les conventions contractuelles sont toujours
traitées en priorité et ne sont pas annulées par cette sec-
tion!
HOMA Pumpenfabrik GmbH s'engage à éliminer les dé-
fauts des produits vendus si les conditions suivantes sont
remplies:
• défauts de qualité du matériau, de la finition et/ou de
la construction;
• les défauts ont été communiqués par écrit au fabri-
cant dans la période de garantie;
• le produit n'a été utilisé que dans les conditions d'uti-
lisation conformes à sa destination;
• tous les dispositifs de sécurité et de surveillance ont
été raccordés et testés par le personnel spécialisé.
La période de garantie, sauf convention contraire, s'étend
sur 12 mois à compter de la mise en service ou sur 24
mois à compter de la date de livraison. Toutes autres
conventions doivent être signalées par écrit dans la confir-
mation de commande. Ces conventions courent au moins
jusqu'à la fin convenue de la période de garantie du pro-
duit.
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1.5.2. Pièces de rechange, ajouts et transformations
Seules des pièces de rechange originales du fabricant
peuvent être utilisées pour la réparation, le remplace-
ment, ainsi que pour les ajouts et les transformations.
Seules ces pièces garantissent une durée et vie et une
sécurité optimales. Elles ont été spécialement conçues
pour nos produits. Des ajouts ou des transformations ef-
fectués unilatéralement ou l'utilisation de pièces non ori-
ginales peuvent gravement endommager le produit et/ou
causer de graves blessures corporelles.
1.5.3. Maintenance
Les travaux de maintenance et d'inspection prescrits
doivent être exécutés régulièrement et ne peuvent l'être
que par des personnes qualifiées et autorisées.
Tous les travaux de maintenance et tous les types de
travaux de réparation qui ne sont pas mentionnés dans
la présente notice d'utilisation ne peuvent être exécutés
que par HOMA Pumpenfabrik GmbH et par des ateliers
de service agréés.
1.5.4. Dommages causés au produit
Tous les dommages et défaillances doivent être éliminés
immédiatement et de manière appropriée par le person-
nel formé à cet effet. Le produit peut uniquement être
exploité dans un état techniquement parfait. Pendant la
période de garantie convenue, la réparation du produit ne
peut être effectuée que par HOMA Pumpenfabrik GmbH
et/ou par un atelier de service agréé. HOMA Pumpenfa-
brik GmbH se réserve le droit de faire livrer le produit en-
dommagé à l'usine pour examen.
1.5.5. Clause de non-responsabilité
Nous n'assumons aucune garantie ou responsabilité pour
les dommages causés au produit si un/plusieurs des
points suivants sont applicables:
• conception erronée de notre part en raison d'indica-
tions insuffisantes et/ou incorrectes de l'exploitant ou
du donneur d'ordre
• non-respect des consignes de sécurité, des prescrip-
tions et des exigences nécessaires applicables selon
la législation allemande et la présente notice d'utili-
sation
• stockage et transport inappropriés
• montage/démontage non conformes aux prescrip-
tions
• maintenance insuffisante
• réparation inappropriée
• nature du sol ou travaux de construction inexact(e)s
• influences chimiques, électrochimiques et élec-
triques
• usure
En cas d'une panne de courant ou d'un autre dysfonction-
nement technique par lequel le bon fonctionnement de la
pompe ne serait plus assuré, il est nécessaire de veiller à
ce que cela n'entraîne pas de dégâts par un débordement
de la station. Afin d'éviter cela, nous vous conseillons
d'installer par exemple un système d'alarme fonctionnant
indépendamment du courant réseau ou toute autre me-
sure de protection.