VisorTech IPC-660 Bedienungsanleitung Seite 91

est conforme, tant au reg g ard du droit de
la resp p onsabilité civile q q ue du droit de la
p p rop p riété intellectuelle et de la p p rotection
q q u'il o re aux auteurs et titulaires des droits
p p atrimoniaux sur un log g iciel.
Les auteurs de la licence CeCILL (p p our Ce[a]
C[nrs] I[nria] L[og g iciel] L[ibre]) sont :
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à caractère scienti q q ue, techniq q ue et
industriel, dont le sièg g e est situé 25 rue
Leblanc, immeuble Le Ponant D, 75015
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Scienti q q ue - CNRS, établissement p p ublic
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dont le sièg g e est situé 3 rue Michel-Ang g e,
75794 Paris cedex 16.
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Informatiq q ue et en Automatiq q ue -
INRIA, établissement p p ublic à caractère
scienti q q ue et technolog g iq q ue, dont le
sièg g e est situé Domaine de Voluceau,
Rocq q uencourt, BP 105, 78153 Le Chesnay y
cedex.
Préambule
Ce contrat est une licence de log g iciel
libre dont l'obj j ectif est de conférer aux
FR
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