La compagnie KESSEL accord à ses cocontractants une ga-
rantie uniforme pour tous / les produits suivants en plus des
garanties légales en vigueur de la façon suivante:
Tous clients qui sont membres de corporation en tant qu' in-
stallateur ou entrepreneur de bâtiment (titulaires de garan-
tie) reçoivent une garantie de six mois à partir de l' installa-
tion du produit / de la pièce de produit. Pour cette délai, la
compagnie KESSEL garantit que les produits sont libres de
tous défauts du matériau et de fabrication. Défauts d' instal-
lation de toute façon aussi que des défauts à cause d' usure
et des défauts de pièces soumises à une forte usure sont
exclus de la garantie.
Condition requise du droit de garantie est l' observation des
intervalles de maintenance stipulés par la compagnie KES-
SEL ou les normes standard et la preuve du fonctionnement
réglementaire. La date d' installation doit être prouvée par l'
installateur.
Pour faire valoir le droit de garantie, l' installateur doit dépo-
ser l' information d' installation originale aussi que la pièce
défectueuse chez la compagnie KESSEL ou l' associé ser-
vice après-vente de la compagnie KESSEL, en tout cas dans
les 10 jours à partir de la déclaration de dommage.
La compagnie KESSEL se reserve le droit de choisir ou d'
effectuer une livraison de remplacement gratuite des pro-
duits / pièces de produit nécessaires à la réparation du dom-
mage, tous coûts d' installation et de démontage compris
mais limités aux prix du marché en vigueur au temps de réa-
lisation (selon un devis de l' installateur), ou de réparer le
dommage établi soi-même ou par une entreprise chargée
par elle (associé service après-vente) à ses frais pour satis-
faire le droit de garantie.
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La compagnie KESSEL se réserve ce droit pour l' espace de
15 jours à partir de la déclaration de dommage.
Cette garantie n' est pas valable en particulier en cas de
défauts d' installation ou de maintenance. Les droits de ga-
rantie ne doivent pas être cédés sans l' accord de la com-
pagnie KESSEL.
Le titulaire de garantie est obligé de saisir le produit / la pièce
de produit défectueux et de l' envoyer immédiatement, mais
au plus tard dans les dix jours calendaires à la compagnie
KESSEL pour expertise.
La compagnie KESSEL doit être donnée l' occasion d' étab-
lir la cause et l' étendue du dommage soi-même ou à l' aide
d' experts.
En cas d' infraction à une des obligations mentionnées ci-
dessus par le titulaire de garantie, le droit de garantie est
déchu sans substitut.
La compagnie KESSEL n' assume aucune garantie supplé-
mentaire, en particulier aucune responsabilité des domma-
ges induits n' importe de quelle façon et en raison de quels
droits.
Le tribunal de Ingolstadt (aussi lieu d' execution) est le seul
compétent.
La compagnie KESSEL expressement attire l' attention sur
le fait que cette garantie est offerte à notre clients afin de leur
donner l' occasion de résoudre d' éventuels problèmes d' une
façon plus simple.
La compagnie KESSEL expressement attire l' attention sur
le fait qu' elle n' assume aucunes engagements supplémen-
taires auxquels accordés dans cette garantie.
1
janvier 2000
er
Notes
10