使用授權書
sodastream 二氧化碳快扣鋼瓶
不得轉售
所有權歸屬於SODASTREAM INDUSTRIES LTD.或其認證的附屬公司,
專利申請中
此為SodaStream Industries Ltd.與其關係企業與消費者之間就SodaStream二氧
化碳快扣鋼瓶(以下稱 「鋼瓶」 )使用權簽訂的具法律約束力之文件。
本鋼瓶之所有權歸屬sodastream, 專利正在申請中, 並受其他智慧財產權的保護。
並且為保障使用者的安全與健康, 鋼瓶的使用、 填充、 維護、 複檢和維修的方式, 有多
項指引以及規定。 Sodastream擁有法律要求必備的知識與專業技能以符合嚴格的
法規規範, 僅有將鋼瓶交給sodastream進行維護、 檢測、 複檢和填充, 才能保障這一
點。 因此, 鋼瓶仍歸屬sodastream所有, 且僅在本授權書下提供。
1.當氣體用完時, 請將鋼瓶歸還給SodaStream或授權的SodaStream經銷商, 只需
支付氣體填充費用, 就能更換一支滿氣的鋼瓶。 更換後的鋼瓶仍受本授權書的法律
約束。
2.若由第三方填充鋼瓶, 恐侵害sodastream的智慧財產權, 包含專利權及其他所有
權。 且此行為可能存在風險及恐違反相關法規。 sodastream僅對於其保養填充並有
防竄改封條之鋼瓶保證其安全性。 您不得刪除或更改任何鋼瓶上或其附屬的所有權
聲明。
3.若需要歸還狀態良好的鋼瓶, 但不更換充滿氣的鋼瓶, 請將鋼瓶直接退還給
SodaStream 或其授權的代理經銷商, 並領取新台幣40元退款
4.若第三方同意受本使用授權書中的條件及所有權約束, 則可將鋼瓶與本授權書轉
移給第三方。 擁有本使用授權書, 即表示其擁有者有權按照此處規定使用鋼瓶。
如有疑問, 請聯絡 SodaStream International BV, Dongenseweg 200, 5047 SH
Tilburg, The Netherlands。
請妥善保管
www.sodastream.com
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LICENCE UTILISATEUR
POUR UN (1) CYLINDRE SODASTREAM QUICK CONNECT
(SodaStream® Quick Connect Cylinder)
NON COMMERCIALISABLE
PROPRIETE DE SODASTREAM INDUSTRIES LTD. OU DE SES AFFILIES
FOURNI SOUS LICENCE ET EN INSTANCE DE BREVET
Le présent document constitue un engagement juridiquement contraignant conclu entre la
société SodaStream Industries Ltd. ou ses affiliés (« SodaStream ») et le consommateur,
concernant le droit d'utiliser un cylindre de CO
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Le Cylindre est en instance de brevet, la propriété de SodaStream et protégé par d'autres droits
de propriété intellectuelle. En outre, afin d'assurer la sécurité et de protéger la santé des
utilisateurs, plusieurs directives et règlements régissent et encadrent l'utilisation, le remplissage,
l'entretien, le contrôle et la réparation du Cylindre. SodaStream dispose des connaissances et du
savoir-faire requis par la loi pour assurer le respect de ces normes. Toutefois, ceci ne peut être
garanti que si le Cylindre est entretenu, vérifié, contrôlé et rempli par ses soins. C'est pourquoi le
Cylindre reste la propriété de SodaStream et vous est fourni sous licence.
1.
Une fois vide, nous vous invitons à retourner le Cylindre soit à SodaStream soit à l'un de
ses distributeurs agréés, en échange d'un Cylindre plein qui vous coûtera seulement le
prix d'un remplissage de cylindre. La présente Licence Utilisateur continuera à
s'appliquer à l'utilisation de chaque nouveau Cylindre.
2. Le remplissage d'un Cylindre vide par des tiers est susceptible de porter atteinte aux
droits de propriété intellectuelle de SodaStream (en ce compris à ses brevets ou d'autres
droits de propriété intellectuelle), d'enfreindre certaines lois et peut comporter des
risques. Il est en outre possible qu'un remplissage non-agréé soit contraire à la loi et
porte atteinte aux droits de SodaStream. SodaStream garantit uniquement la sécurité
des Cylindres remplis par ses soins et munis d'un opercule de sécurité SodaStream. Il
vous est interdit de retirer ou modifier toute mention relative aux droits de propriété
accompagnant le Cylindre ou figurant sur celui-ci.
3. Lorsque vous retournez à SodaStream, ou à l'un de ses distributeurs agréés, un Cylindre
en bon état, sans l'échanger contre un Cylindre plein, vous êtes en droit de percevoir une
gratification de 2€ ou l'équivalent en monnaie locale.
4. Le Cylindre, ainsi que la présente Licence Utilisateur, pourront être transférés à un tiers,
à condition que celui-ci s'oblige à respecter les conditions et les droits de propriété
énoncés aux présentes. La possession de la présente Licence Utilisateur prouve que son
détenteur est en droit d'utiliser un Cylindre conformément aux termes des présentes.
Pour toute question, veuillez contacter SodaStream International BV, Dongenseweg 200, 5047 SH
Tilburg, Pays-Bas.
Veuillez conserver dans un endroit sûr
www.sodastream.fr
SodaStream Quick Connect (le « Cylindre »).
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