Droit D'auteur - STORZ & BICKEL Plenty Gebrauchsanweisung

14 . G A R A N T I E L É G A L E , R E S P O N S A B I L I T É
essentielles du contrat. Dans ces cas,
nous sommes responsables de négli-
gence simple envers le client.

14.3. Droit d'auteur

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