Ottobock 757B20 Gebrauchsanweisung Seite 28

9.2 Marque
Toutes les dénominations employées dans le présent document
sont soumises sans restrictions aux dispositions du droit des
marques de fabrique en vigueur et aux droits du propriétaire
concerné.
Toutes les marques, tous les noms commerciaux ou noms de socié­
tés cités ici peuvent constituer des marques déposées et sont sou­
mis aux droits du propriétaire concerné.
L'absence d'un marquage explicite des marques citées dans ce do­
cument ne permet pas de conclure qu'une dénomination n'est pas
soumise aux droits d'un tiers.
9.3 Conformité CE
Ce produit répond aux exigences de la directive européenne
93 / 42 / C EE relative aux dispositifs médicaux. Le produit a été clas­
sé dans la classe I sur la base des critères de classification d'après
l'annexe IX de cette directive. La déclaration de conformité a donc
été établie par le fabricant sous sa propre responsabilité, conformé­
ment à l'annexe VII de la directive.
10 Annexes
10.1 Symboles utilisés
Il est interdit d'éliminer ce produit en tous lieux avec les
ordures ménagères non triées. Une élimination non
conforme aux dispositions en vigueur dans votre pays
peut avoir des effets néfastes sur l'environnement et la
santé. Veuillez respecter les consignes des autorités
compétentes de votre pays concernant les procédures de
collecte et de retour des déchets.
Déclaration de conformité conforme aux directives euro­
péennes applicables
Numéro de lot
28 | Ottobock