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du Contrat dans les conditions ci-après détaillées.
Par ailleurs, si le Concédant détient ou venait à détenir un ou
plusieurs brevets d'invention protégeant tout ou partie des
fonctionnalités du Logiciel ou de ses composants, il s'engage
à ne pas opposer les éventuels droits conférés par ces brevets
aux Licenciés successifs qui utiliseraient, exploiteraient ou
modifieraient le Logiciel. En cas de cession de ces brevets,
le Concédant s'engage à faire reprendre les obligations du
présent alinéa aux cessionnaires.
5.1 DROIT D'UTILISATION
Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans restriction
quant aux domaines d'application, étant ci-après précisé que
cela comporte :
1. la reproduction permanente ou provisoire du Logiciel
en tout ou partie par tout moyen et sous toute forme.
2. le chargement, l'affichage, l'exécution, ou le stockage
du Logiciel sur tout support.
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