Moorebot Scout Benutzerhandbuch Seite 64

DISCLAIMER DE GARANTIE
EN RAISON DE LA NATURE DU LOGICIEL EN TANT QUE LOGICIEL LIBRE, IL N'Y
A AUCUNE GARANTIE POUR LE LOGICIEL, DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR
LES LOIS APPLICABLES. LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL" SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y
LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET
D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. LE RISQUE ENTIER RELATIF À LA
QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES DU LOGICIEL EST À LA CHARGE DU LICENCIÉ.
LA SOCIÉTÉ ET SES AFFILIÉS, PARTENAIRES, FOURNISSEURS ET LICENCIÉS
DÉCLINENT TOUTE REPRÉSENTATION, GARANTIE ET GARANTIE CONCERNANT
L'APPLICATION ET LE CONTENU ET LES SERVICES TIERS. EN OUTRE, LA
SOCIÉTÉ ET SES AFFILIÉS, PARTENAIRES, FOURNISSEURS ET LICENCIÉS NE
GARANTISSENT PAS QUE (I) L'APPLICATION OU LE CONTENU ET LES SERVICES
TIERS RÉPONDENT À VOS EXIGENCES ; (II) L'APPLICATION OU LE CONTENU ET
LES SERVICES TIERS SERONT ININTERROMPUS, EXACTS, FIABLES,
OPPORTUNS, SÉCURISÉS OU EXEMPTS D'ERREURS ; (III) LA QUALITÉ DE TOUS
PRODUITS, SERVICES, INFORMATIONS OU AUTRES MATÉRIAUX ACCESSIBLES
OU OBTENUS PAR VOUS PAR L'INTERMÉDIAIRE DE L'APPLICATION SERA
COMME REPRÉSENTÉE OU RÉPONDRA À VOS ATTENTES ; OU (IV) TOUTES LES
ERREURS DANS L'APPLICATION OU LE CONTENU ET LES SERVICES TIERS
SERONT CORRIGÉES. SI LE LOGICIEL S'AVÈRE DÉFECTUEUX, LE LICENCIÉ
DEVRA ASSUMER LE COÛT DE TOUT ENTRETIEN, RÉPARATION OU
CORRECTION NÉCESSAIRE.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, LA
RESPONSABILITÉ CUMULATIVE DE PILOT LABS, ET DE SES AFFILIÉS,
LICENCIÉS ET FOURNISSEURS, POUR TOUTE QUESTION RELATIVE AU
PRÉSENT CONTRAT SERA LIMITÉE AU MONTANT PAYÉ PAR LE CLIENT OU
L'UTILISATEUR FINAL POUR LE LOGICIEL, LE PRODUIT OU LES SERVICES, LE
CAS ÉCHÉANT, AU COURS DES SIX (6) MOIS PRÉCÉDANT LA DATE À LAQUELLE
LA RESPONSABILITÉ EST SURVENUE. EN AUCUN CAS, SAUF SI LA LOI
APPLICABLE L'EXIGE, PILOT LABS NE SERA RESPONSABLE ENVERS LE
LICENCIÉ POUR DES DOMMAGES, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL,
SPÉCIAL, ACCESSOIRE OU INDIRECT OU DES PERTES RÉSULTANT DE
L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL (Y COMPRIS
MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE DONNÉES OU L'INEXACTITUDE DES
DONNÉES OU DES PERTES SUBIES PAR LE LICENCIÉ OU DES TIERS OU UNE
DÉFAILLANCE DU LOGICIEL À FONCTIONNER AVEC UN AUTRE LOGICIEL),
MÊME SI LE TITULAIRE OU L'AUTRE PARTIE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ
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