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CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL
Ceci est un contrat entre vous-même, l'utilisateur final, et Yamaha Corporation (« Yamaha »). Le
logiciel Yamaha ci-inclus est concédé sous licence par Yamaha à l'acheteur original et ne peut être
utilisé que dans les conditions prévues aux présentes. Veuillez lire attentivement ce contrat de licence.
Le fait d'ouvrir ce coffret indique que vous acceptez l'ensemble des termes du contrat. Si vous
n'acceptez pas lesdits termes, renvoyez le coffret non ouvert à Yamaha pour en obtenir le rembourse-
ment intégral.
1. CONCESSION DE LICENCE ET DROITS D'AUTEUR
Yamaha vous concède le droit d'utiliser, en tant qu'acheteur original, un exemplaire du logiciel et des
données afférentes à celui-ci (« LOGICIEL ») sur un ordinateur pour utilisateur unique. Vous n'êtes pas
autorisé à utiliser ces éléments sur plus d'un ordinateur ou terminal d'ordinateur. Le LOGICIEL est la
propriété de Yamaha. Il est protégé par les dispositions relatives au droit d'auteur contenues dans la
législation japonaise et les traités internationaux. Vous êtes en droit de revendiquer l'appartenance du
support du LOGICIEL. A ce titre, vous devez traiter le LOGICIEL comme tout autre élément protégé
par le droit d'auteur.
2. RESTRICTIONS
Le LOGICIEL est protégé par le droit d'auteur. Vous n'êtes pas autorisé à reconstituer la logique du
LOGICIEL ou à reproduire ce dernier par quelque autre moyen que ce soit. Vous n'êtes pas en droit de
reproduire, modifier, prêter, louer, revendre ou distribuer le LOGICIEL en tout ou partie, ou d'utiliser le
LOGICIEL à des fins de création dérivée. Vous n'êtes pas autorisé à transmettre le LOGICIEL à
d'autres ordinateurs ou à l'utiliser en réseau. Vous êtes en droit de céder, à titre permanent, le LOGI-
CIEL et la documentation imprimée qui l'accompagne, sous réserve que vous n'en conserviez aucun
exemplaire et que le bénéficiaire accepte les termes du présent contrat.
3. RESILIATION
Les conditions énoncées dans le présent contrat de licence prennent effet à compter du jour où le
LOGICIEL vous est remis. Si l'une quelconque des dispositions relatives au droit d'auteur ou des
clauses du contrat ne sont pas respectées, le contrat de licence sera résilié de plein droit par Yamaha, ce
sans préavis. Dans ce cas, vous devrez immédiatement détruire le LOGICIEL concédé sous licence ainsi
que les copies réalisées.
4. GARANTIE PRODUIT
Si, dans des conditions normales d'utilisation, le LOGICIEL ne remplit pas les fonctions décrites dans
le manuel fourni, Yamaha s'engage vis-à-vis de l'acheteur original à remplacer gratuitement, sur la base
d'un échange, tout support reconnu défectueux par suite d'un défaut de matière première ou d'un vice
de fabrication. Ceci constitue le seul recours opposable à Yamaha. Hormis dans les cas expressément
énoncés plus haut, le LOGICIEL est livré « en l'état » et toute autre garantie expresse ou implicite le
concernant, y compris, de manière non limitative, toute garantie implicite de qualité marchande et
d'adéquation à un usage particulier, est exclue.
5. RESPONSABILITE LIMITEE
Votre unique recours et la seule responsabilité de Yamaha sont tels qu'énoncés précédemment. En aucun
cas Yamaha ne pourra être tenu responsable, par vous-même ou une autre personne, de quelques
dommages que ce soit, notamment et de manière non limitative, de dommages indirects, frais, pertes de
bénéfices, pertes de fonds ou d'autres dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser
le LOGICIEL, même si Yamaha ou un distributeur agréé ont été prévenus de l'éventualité de tels
dommages, ou de quelque autre revendication formulée par une tierce partie.
6. REMARQUE GENERALE
Le présent contrat de licence est régi par le droit japonais, à la lumière duquel il doit être interprété.
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Downloaded from:
http://www.usersmanualguide.com/
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