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14.
DECLARATION DE CONFORMITE UE, LES NORMES, AGREMENTS
Nous déclarons que la gamme de pompes d'eau de mer est conforme aux exigences de la directive CEM
89/336/CEE et de la directive sur la commercialisation CE 93/68/CEE
15.
BREVETS ET MARQUES
Whale ® est une marque déposée de Munster Simms Engineering Limited. La pompe de lavage à grande eau est
protégée par le brevet suivant:
United States brevet. US 6 840 745,
United Kingdom brevet. EP ( GB) 1 222 392,
German brevet. DE 60018089.1 (EP( DE) 1 222 392)
16.
GARANTIE
Pour la déclaration de garantie merci de vouloir consulter le feuillet ci-joint.
NOTES
Canadian brevet. 2 380 465,
French brevet. EP ( FR) 1 222 392,
Italian brevet. EP ( IT) 1 222 392.
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