Contrat De Licence Logiciel Libre - Auvisio ZX-1569-675 Bedienungsanleitung

CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL LIBRE

Ce produit contient un logiciel distribué entièrement ou partiellement sous licence
publique générale GNU, Version 2 (GPL).
Vous trouverez ci-après l'intégralité de la version actuelle de ce texte de licence.
Puisqu'il s'agit d'un logiciel libre de droits, ses développeurs déclinent toute
responsabilité en cas de dégâts ou dommages (physiques ou moraux) dus à une
mauvaise utilisation.
Veuillez noter que la garantie du matériel n'est bien entendu pas concernée. Si vous
avez des questions, n'hésitez pas à nous contacter. Pour cela, rendez-vous sur
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Avertissement
Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d'une concertation entre ses auteurs
a n que le respect de deux grands principes préside à sa rédaction :
* d'une part, le respect des principes de di usion des logiciels libres : accès au code
source, droits étendus conférés aux utilisateurs,
* d'autre part, la désignation d'un droit applicable, le droit français, auquel elle
est conforme, tant au regard du droit de la responsabilité civile que du droit de la
propriété intellectuelle et de la protection qu'il o re aux auteurs et titulaires des droits
patrimoniaux sur un logiciel.
Les auteurs de la licence CeCILL (pour Ce[a] C[nrs] I[nria] L[ogiciel] L[ibre]) sont :
Commissariat à l'Énergie Atomique - CEA, établissement public de recherche à
caractère scienti que, technique et industriel, dont le siège est situé 25 rue Leblanc,
immeuble Le Ponant D, 75015 Paris.
Centre National de la Recherche Scienti que - CNRS, établissement public à caractère
scienti que et technologique, dont le siège est situé 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris
cedex 16.
Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique - INRIA,
établissement public à caractère scienti que et technologique, dont le siège est situé
Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153 Le Chesnay cedex.
Préambule
Ce contrat est une licence de logiciel libre dont l'objectif est de conférer aux utilisateurs
la liberté de modi cation et de redistribution du logiciel régi par cette licence dans le
cadre d'un modèle de di usion en logiciel libre.
L'exercice de ces libertés est assorti de certains devoirs à la charge des utilisateurs a n
de préserver ce statut au cours des redistributions ultérieures.
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