Propriété Intellectuelle - Citizen P990 Handbuch

MODIFICATION DU LOGICIEL.
NOUS NE POURRONS ÊTRE TENUS RESPONSABLES
DES PROBLÈMES DE PERFORMANCE OU DES
INCOMPATIBILITÉS SUITE À VOTRE MODIFICATION
DES PARAMÈTRES DE REGISTRE OU DU SYSTÈME
D'EXPLOITATION DU PRODUIT. L'UTILISATION D'UN
SYSTÈME D'EXPLOITATION MODIFIÉ POURRAIT
ENTRAVER LE BON FONCTIONNEMENT DE VOTRE
PRODUIT.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toutes les Propriétés Intellectuelles, telles que définies
ci-dessous, qui sont la possession ou la propriété de
CITIZEN Group ou de ses fournisseurs respectifs et
concernant ce produit, y compris, sans s'y limiter, les
accessoires, pièces ou logiciels associés (le « Système
Produit » ) sont la propriété de CITIZEN Group ou de
ses concédants de licence et sont protégés par la Loi
fédérale, la Loi étatique et les dispositions des traités
internationaux. La Propriété Intellectuelle comprend,
sans s'y limiter, les inventions (brevetables ou non),
les brevets, les secrets industriels, les droits d'auteur,
les logiciels et les documents afférents ou autres
œuvres concernées par le droit d'auteur. Vous ne devez
pas violer de quelque manière que ce soit les droits
garantis par la propriété intellectuelle. De plus, vous
convenez que vous ne modifierez pas (ni ne tenterez de
modifier), ne créerez pas d'œuvre dérivée, n'effectuerez
pas d'ingénierie inversée, ne décompilerez pas, ne
démonterez pas ni ne tenterez de créer un code source
à partir du logiciel. Aucun titre ou droit de propriété
vis-à-vis de la propriété Intellectuelle ne vous est
cédé par les présentes. Tous les droits de propriété
intellectuelle applicables demeureront la propriété de
CITIZEN Group, de ses concédants de licence et de ses
fournisseurs.
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