Auvisio QAS-800.sb Schnellstartanleitung Seite 45

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nées et, plus généralement, à l'utiliser et l'exploiter dans les mêmes conditions de sécurité. Ce con-
trat peut être reproduit et diffusé librement, sous réserve de le conserver en l'état, sans ajout ni
suppression de clauses.
Ce contrat est susceptible de s'appliquer à tout logiciel dont le titulaire des droits patrimoniaux dé-
cide de soumettre l'exploitation aux dispositions qu'il contient.
Article 1 - DÉFINITIONS
Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils seront écrits avec une lettre capitale, auront la signi-
fication suivante :
Contrat : désigne le présent contrat de licence, ses éventuelles versions postérieures et annexes.
Logiciel : désigne le logiciel sous sa forme de Code Objet et/ou de Code Source et le cas échéant
sa documentation, dans leur état au moment de l'acceptation du Contrat par le Licencié.
Logiciel Initial : désigne le Logiciel sous sa forme de Code Source et éventuellement de Code Ob-
jet et le cas échéant sa documentation, dans leur état au moment de leur première diffusion sous
les termes du Contrat.
Logiciel Modifié : désigne le Logiciel modifié par au moins une Contribution.
Code Source : désigne l'ensemble des instructions et des lignes de programme du Logiciel et au-
quel l'accès est nécessaire en vue de modifier le Logiciel.
Code Objet : désigne les fichiers binaires issus de la compilation du Code Source.
Titulaire : désigne le ou les détenteurs des droits patrimoniaux d'auteur sur le Logiciel Initial.
Licencié : désigne le ou les utilisateurs du Logiciel ayant accepté le Contrat.
Contributeur : désigne le Licencié auteur d'au moins une Contribution.
Concédant : désigne le Titulaire ou toute personne physique ou morale distribuant le Logiciel sous
le Contrat.
Contribution : désigne l'ensemble des modifications, corrections, traductions, adaptations et/ou
nouvelles fonctionnalités intégrées dans le Logiciel par tout Contributeur, ainsi que tout Module In-
terne.
Module : désigne un ensemble de fichiers sources y compris leur documentation qui permet de ré-
aliser des fonctionnalités ou services supplémentaires à ceux fournis par le Logiciel.
Module Externe : désigne tout Module, non dérivé du Logiciel, tel que ce Module et le Logiciel
s'exécutent dans des espaces d'adressage différents, l'un appelant l'autre au moment de leur exé-
cution.
Module Interne : désigne tout Module lié au Logiciel de telle sorte qu'ils s'exécutent dans le même
espace d'adressage.
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