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AVIS IMPORTANT
- le produit a été mis en circulation après le 13 août 2005 ;
- le produit rentre dans l'obligation d'un ramassage séparé et il ne peut pas être traité comme un déchet
domestique, ni être donné à la décharge.
C'est l'utilisateur qui est responsable de la livraison du produit, destiné à l'élimination, au centre de
ramassage spécifié par l'autorité locale pour la réutilisation et le recyclage DEEE (RAEE) professionnels. En
cas de remplacement du produit avec un autre nouveau, l'utilisateur peut demander au vendeur le retrait du
vieux produit, indépendamment de sa marque.
C'est le fabricant qui est responsable de rendre faisable la réutilisation, l'élimination et le traitement de fin de
vie de son propre produit par voie directe ou par l'intermédiaire du système collectif.
Les violations à la normative prévoient des sanctions spécifiques, établies en autonomie, avec sa propre
législation, par chacun des états appartenant à la CE et contraignant conformément tous ceux dont la
directive s'applique.
Oscartielle S.p.A. en considérant ce produit un DEEE (RAEE), se fait l'interprète des lignes guide
d'Orgalime, en tenant compte de la transposition, de la part de la législation italienne, avec le DL n° 151 du
15 juillet 2005, aussi bien de la Directive 2002/96/CE, que de la Directive 2002/95/CE (RoHS) relative à la
limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et
électroniques.
Pour d'autres renseignements, contacter l'Autorité Municipale, le Vendeur, le Fabricant.
La directive ne s'applique pas au produit vendu hors de la Communauté Européenne.
Déclaration de conformité RoHS
OSCARTIELLE Spa con sede legale in Via Boffalora, 1/A – 24048 Treviolo (BG) ITALIE déclare sous sa
propre responsabilité que ce meuble réfrigéré modèle Minor 2000 muni d'unité réfrigérante logée, répond à
la prescription de la Directive 2002/95/CE (RoHS).
En tous les matériaux homogènes utilisés pour sa fabrication, la présence éventuelle de plomb, de mercure,
de chrome hexavalent, de polybromobiphényle (PBB), ainsi que d'éther diphénylique polybromé (PBDE)
n'atteint pas le 0,1% en poids ; celle de cadmium n'atteint pas le 0,01% en poids.
O s c a r t i e l l e
S . p . A . S o c i o U n i c o – 2 4 0 4 8 T r e v i o l o – B e r g a m o – I T A L Y – V i a B o f f a l o r a , 1 / A – T e l . + 3 9 0 3 5 3 7 7 9 1 1 – F a x + 3 9 0 3 5 6 9 3 2 0 0
Cap. Soc. € 5.000.000,00 i.v. – Codice Fiscale, Partita IVA e numero iscrizione al Registro Imprese di Bergamo IT 00225960160 – R.E.A. Bergamo n. 96954
N. Meccanografico BG008673 - R.A.E.E. Bergamo n. IT08010000000215 - Direzione e coordinamento art. 2497 c.c.: Arneg S.p.A. – società controllante - Italia
info@oscartielle.it
www.oscartielle.it
à lire avant l'installation et à conserver !
Pour ce produit de la Oscartielle S.p.A. s'applique la Directive 2002/96/CE DEEE
(Déchets d'équipements électriques et électroniques) connue en Italie comme RAEE
(Rifiuti da Apparecchiature Elettriche ed Elettroniche) et visant à freiner
l'augmentation de ces déchets, à promouvoir leur recyclage, à réduire la quantité de
déchets à éliminer.
Le symbole du bidon barré avec une croix qui apparaît sur l'étiquette du produit
déclare :
OSCARTIELLE S.p.A.
Daniele Marzaro
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