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Garantie limitée du fabricant et limitation de responsabilité :
Le fabricant garantit qu'à la date d'achat, ce produit était conforme aux spécifications du fabricant concernant ledit
produit (qui sont disponibles auprès du fabricant sur demande). Cette garantie limitée est valable pendant
Vingt-quatre (24) mois à compter de la date d'achat.
LES DOMMAGES AUX PIÈCES OU AUX PRODUITS RÉSULTANT D'UNE ALTÉRATION, D'UN ACCIDENT, D'UN
ABUS, D'UNE MAUVAISE UTILISATION, D'UNE NÉGLIGENCE, DE MODIFICATIONS NON APPROUVÉES, D'UN
INCENDIE OU D'UN AUTRE DANGER, OU L'ENTRETIEN DES PIÈCES ET DES PRODUITS NON
CONFORMÉMENT AUX PROCÉDURES DE MAINTENANCE STIPULÉES DANS LES INSTRUCTIONS
D'INSTALLATION ET DE FONCTIONNEMENT ANNULENT CETTE GARANTIE LIMITÉE.
Exclusion de toutes autres garanties :
LE FABRICANT NE DONNE AUCUNE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE. LES GARANTIES
IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, OU
DÉCOULANT D'UNE NÉGOCIATION, DE L'UTILISATION OU DE PRATIQUES COMMERCIALES SONT EXCLUES
PAR LA PRÉSENTE, NE S'APPLIQUENT PAS AU PRODUIT ET SONT EXPRESSÉMENT REJETÉES, SAUF DANS
LA MESURE OÙ CELA EST INTERDIT PAR LA LOI EN VIGUEUR. LES DÉCLARATIONS ET ANNONCES ORALES
CONCERNANT LE PRODUIT NE CONSTITUENT PAS DES GARANTIES.
Recours et limitation de responsabilité :
LA SEULE RESPONSABILITÉ DU FABRICANT ET LE RECOURS EXCLUSIF DE L'ACHETEUR EN
RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE (COMPRENANT LA NÉGLIGENCE), OU EN VERTU DE
TOUT AUTRE PRINCIPE DE DROIT À L'ENCONTRE DU FABRICANT CONCERNANT LE PRODUIT ET SON
UTILISATION SE LIMITENT, À LA DISCRÉTION DU FABRICANT, AU REMPLACEMENT OU À LA RÉPARATION
DU PRODUIT, OU AU REMBOURSEMENT DU PRIX D'ACHAT PAYÉ PAR L'ACHETEUR POUR LE PRODUIT NON
CONFORME. LA RESPONSABILITÉ DU FABRICANT DÉCOULANT DE CETTE GARANTIE LIMITÉE OU DE TOUTE
AUTRE RÉCLAMATION PORTANT SUR SES PRODUITS NE PEUT EN AUCUN CAS DÉPASSER LE MONTANT
PAYÉ POUR LE PRODUIT PAR L'ACHETEUR AU MOMENT DE L'ACHAT INITIAL. LE FABRICANT NE PEUT EN
AUCUN CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE DES PERTES DE BÉNÉFICES, DU COÛT DE TOUT ÉQUIPEMENT DE
SUBSTITUTION OU DE LA MAIN-D'ŒUVRE, DES DOMMAGES AUX BIENS OU AUTRES DOMMAGES SPÉCIAUX,
CONSÉCUTIFS OU INDIRECTS FONDÉS SUR TOUTE RÉCLAMATION POUR RUPTURE DE CONTRAT,
MAUVAISE INSTALLATION, NÉGLIGENCE OU AUTRE ACTION LÉGALE, MÊME SI LE FABRICANT OU L'UN DE
SES REPRÉSENTANTS A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE CES DOMMAGES. LE FABRICANT
N'A AUCUNE AUTRE OBLIGATION NI RESPONSABILITÉ EU ÉGARD AU PRODUIT OU À SA VENTE, SON
FONCTIONNEMENT ET SON UTILISATION, ET IL N'ASSUME NI N'AUTORISE PERSONNE À ASSUMER UNE
AUTRE OBLIGATION OU RESPONSABILITÉ QUELCONQUE EN RELATION AVEC CE PRODUIT.
Cette garantie limitée confère des droits légaux spécifiques. Il se peut que vous ayez d'autres droits légaux
qui varient d'un pays à l'autre. Certains états n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation des dommages
indirects ou consécutifs.
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Seacroft, Leeds, England
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+44 (0)113 2375340
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