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Préambule
Ce contrat est une licence de logiciel libre dont l'objectif est de conférer aux
utilisateurs la liberté de modification et de redistribution du logiciel régi par
cette licence dans le cadre d'un modèle de diffusion en logiciel libre.
L'exercice de ces libertés est assorti de certains devoirs à la charge des
utilisateurs afin de préserver ce statut au cours des redistributions ultérieures.
L'accessibilité au code source et les droits de copie, de modification et de
redistribution qui en découlent ont pour contrepartie de n'offrir aux utilisateurs
qu'une garantie limitée et de ne faire peser sur l'auteur du logiciel, le titulaire
des droits patrimoniaux et les concédants successifs qu'une responsabilité
restreinte.
A cet égard l'attention de l'utilisateur est attirée sur les risques associés au
chargement, à l'utilisation, à la modification et/ou au développement et à la
reproduction du logiciel par l'utilisateur étant donné sa spécificité de logiciel
libre, qui peut le rendre complexe à manipuler et qui le réserve donc à des
développeurs ou des professionnels avertis possédant des connaissances
informatiques approfondies. Les utilisateurs sont donc invités à charger et
tester l'adéquation du logiciel à leurs besoins dans des conditions permettant
d'assurer la sécurité de leurs systèmes et/ou de leurs données et, plus
généralement, à l'utiliser et l'exploiter dans les mêmes conditions de sécurité.
Ce contrat peut être reproduit et diffusé librement, sous réserve de le
conserver en l'état, sans ajout ni suppression de clauses.
Ce contrat est susceptible de s'appliquer à tout logiciel dont le titulaire des
droits patrimoniaux décide de soumettre l'exploitation aux dispositions qu'il
contient.
Article 1 - DÉFINITIONS
Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils seront écrits avec une lettre
capitale, auront la signification suivante :
Contrat : désigne le présent contrat de licence, ses éventuelles versions
postérieures et annexes.
Logiciel : désigne le logiciel sous sa forme de Code Objet et/ou de Code
Source et le cas échéant sa documentation, dans leur état au moment de
l'acceptation du Contrat par le Licencié.
Logiciel Initial : désigne le Logiciel sous sa forme de Code Source et
auvisio– www.auvisio.fr
FR
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