Ottobock 60X6 Gebrauchsanweisung Seite 29

9.2 Marque
Toutes les dénominations employées dans le présent document
sont soumises sans restrictions aux dispositions du droit des
marques de fabrique en vigueur et aux droits du propriétaire
concerné.
Toutes les marques, tous les noms commerciaux ou noms de socié­
tés cités ici peuvent constituer des marques déposées et sont sou­
mis aux droits du propriétaire concerné.
L'absence d'un marquage explicite des marques citées dans ce do­
cument ne permet pas de conclure qu'une dénomination n'est pas
soumise aux droits d'un tiers.
9.3 Conformité CE
Ce produit répond aux exigences de la directive européenne 93/42/
CEE relative aux dispositifs médicaux. Le produit a été classé dans
la classe I sur la base des critères de classification d'après
l'annexe IX de cette directive. La déclaration de conformité a donc
été établie par le fabricant sous sa propre responsabilité, conformé­
ment à l'annexe VII de la directive.
Le produit satisfait aux exigences de la directive européenne
1999/5/CE concernant les équipements hertziens et les équipe­
ments terminaux de télécommunications. L'évaluation de la confor­
mité a été effectuée par le fabricant conformément à l'annexe IV de
la directive.
9.4 Informations légales locales
Les informations légales applicables exclusivement dans des pays
individuels figurent dans la langue officielle du pays d'utilisation en
question dans ce chapitre.
This device complies with part 15 of the FCC Rules. Operation is
subject to the following two conditions:
1) This device may not cause harmful interference, and
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