Sunglow PANSCN10 Benutzerhandbuch Seite 92

Transfert du Logiciel
L'utilisateur final peut transférer définitivement tous les droits exposés dans ce CLUF, à condition
que l'utilisateur final (a) ne conserve aucune copie, (b) transfère la totalité du Logiciel (y compris
tous ses composants, les supports et documents imprimés, toute mise à jour, le présent CLUF, et,
le cas échéant, le Certificat d'Authenticité), et (c) le bénéficiaire s'engage à respecter tous les
termes du présent CLUF. Si le Logiciel est une mise à jour, tout transfert doit comporter toutes les
versions antérieures du Logiciel et tous les droits qui y sont liés, le cas échéant.
Mises à jour
Si le Logiciel est étiqueté comme mise à jour, l'Utilisateur Final doit être dûment autorisé à utiliser
le Logiciel identifié par NewSoft comme étant éligible pour la mise à jour afin de pouvoir utiliser le
Logiciel. Un logiciel étiqueté comme mise à jour remplace et/ou complète le produit qui constitue la
base du droit de l'Utilisateur Final à la mise à jour. L'Utilisateur Final peut utiliser le produit issu de
la mise à jour uniquement en conformité avec les dispositions de ce CLUF. Si le Logiciel est une
mise à jour d'un composant de pack de programmes logiciels concédé en tant que produit unique,
le Logiciel peut être utilisé et transféré seulement en tant que partie intégrante de ce pack de
produit unique et ne peut être séparé pour une utilisation sur plus d'un ordinateur.
Propriété du Logiciel
L'Utilisateur Final est propriétaire du média sur lequel le Logiciel est enregistré ou fixé, mais
NewSoft et ses fournisseurs conservent la propriété du Logiciel enregistré sur le média initial et de
toutes les copies ultérieures du Logiciel, indépendamment de la forme ou du média dans lequel ou
sur lequel l'original et les autres copies peuvent exister. Ce Logiciel est sous licence et n'est pas
vendu.
Copyrights et marques
Le Logiciel est protégé par les lois sur le copyright et sur les marques ainsi que par les
conventions internationales. Tous les titres, marques de commerce et droits d'auteur dans et
concernant le Logiciel (y compris, mais sans s'y limiter, les images, photographies, animations,
vidéo, audio, musique, texte et applets incorporés dans le logiciel), les matériaux imprimés qui
l'accompagnent et toute copie du Logiciel sont la propriété de NewSoft ou de ses fournisseurs.
L'utilisateur final doit traiter le Logiciel comme tout autre matériel sous copyright à des fins
d'archivage. Vous ne pouvez pas supprimer, modifier ou altérer tout droit d'auteur ou un avis de
marque NewSoft depuis n'importe quelle partie du Logiciel. Aucune partie du logiciel ou du manuel
ne peut être multiplié, diffusé, ou traitées de quelque façon que ce soit sans le consentement écrit
de NewSoft. Les contrevenants seront passibles de poursuites.
Garantie limitée
NewSoft et ses fournisseurs garantissent que le média sur lequel le Logiciel est situé, sera exempt
de vices de matériau et de fabrication, dans l'hypothèse d'un usage normal, pendant une période
de quatre-vingt-dix (90) jours à partir de la date d'achat ou de livraison à l'Utilisateur Final.
Cette garantie limitée est nulle si la défaillance du Logiciel est due à un accident, un abus, ou une
mauvaise application. Tout remplacement du Logiciel sera garanti pour le restant de la période de
garantie initiale ou pendant trente (30) jours, la plus longue période étant prise en compte.
NewSoft et ses fournisseurs ne garantissent pas et ne peuvent pas garantir la performance ou les
résultats que l'Utilisateur final peut obtenir en utilisant le Logiciel ou la documentation, NewSoft ne
garantit pas non plus que le Logiciel soit ininterrompu or exempt d'erreur. La totalité du risque
quant aux résultats et à la performance du Logiciel est assumée par l'Utilisateur Final.
A l'exception de la garantie limitée explicite énoncée ci-dessus, NewSoft n'accorde aucune autre
garantie, explicite ou implicite, concernant le Logiciel ou le média quant à la qualité marchande, au
respect des droits d'un tiers, ou à la convenance à un usage donné. Aucun(e) information ou avis
oral(e) ou écrit(e) donné(e) par NewSoft, ses distributeurs, ses négociants, ses agents, ou ses
employés ne doit constituer une garantie ou élargir d'une manière quelconque la portée de cette
garantie, et l'Utilisateur Final ne peut pas compter sur de telles informations ou avis.
47