Contrat De Licence Logiciel Libre - Auvisio DTR-400.fhd Bedienungsanleitung

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Contrat de licence logiciel libre

Ce produit contient un logiciel distribué entièrement ou
partiellement sous licence publique générale GNU, Version
2 (GPL).
Vous trouverez ci-après l'intégralité de la version actuelle de
ce texte de licence.
Puisqu'il s'agit d'un logiciel libre de droits, ses développeurs
déclinent toute responsabilité en cas de dégâts ou
dommages (physiques ou moraux) dus à une mauvaise
utilisation.
Veuillez noter que la garantie du matériel n'est bien entendu
pas concernée. Si vous avez des questions, n'hésitez pas à
nous contacter. Pour cela, rendez-vous sur www.pearl.fr.
Avertissement
Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d'une
concertation entre ses auteurs afin que le respect de deux
grands principes préside à sa rédaction :
* d'une part, le respect des principes de diffusion
des logiciels libres : accès au code source, droits étendus
conférés aux utilisateurs,
* d'autre part, la désignation d'un droit applicable,
le droit français, auquel elle est conforme, tant au regard du
droit de la responsabilité civile que du droit de la propriété
intellectuelle et de la protection qu'il offre aux auteurs et
titulaires des droits patrimoniaux sur un logiciel.
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