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Italie: L'utilisation du réseau RLAN est régie :
en ce qui concerne l'utilisation privée, par le Décret législatif
1.8.2003, no. 259 (« Code des communications électroniques »).
En particulier, l'Article 104 indique les conditions dans lesquelles
une autorisation générale doit être préalablement obtenue et
l'Article 105 précise les conditions dans lesquelles l'utilisation
libre est autorisée ;
en ce qui concerne la fourniture au public de l'accès RLAN
aux services et réseaux de télécommunications, par le
Décret ministériel du 28.5.2003, tel qu'amendé, et l'Article
25 (autorisation générale pour les services et réseaux
de télécommunications électroniques) du Code des
communications électroniques.
Norvège : L'utilisation de cet équipement radio n'est pas autorisée
dans la zone géographique située dans un rayon de 20 km autour
du centre de Ny-Ålesund, Svalbard.
Lorsque la norme de LAN sans fil IEEE 802.11a/n est utilisée, les canaux
compris dans les fourchettes de 5,15 GHz à 5,35 GHz et de 5,47 GHz à
5,725 GHz peuvent être sélectionnés pour une utilisation à l'intérieur
uniquement, avec toutefois les restrictions suivantes applicables en
Italie :
Italie : L'utilisation du réseau RLAN est régie :
en ce qui concerne l'utilisation privée, par le Décret législatif
1.8.2003, no. 259 (« Code des communications électroniques »).
En particulier, l'Article 104 indique les conditions dans lesquelles
une autorisation générale doit être préalablement obtenue et
l'Article 105 précise les conditions dans lesquelles l'utilisation
libre est autorisée ;
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en ce qui concerne la fourniture au public de l'accès RLAN
aux services et réseaux de télécommunications, par le
Décret ministériel du 28.5.2003, tel qu'amendé, et l'Article
25 (autorisation générale pour les services et réseaux
de télécommunications électroniques) du Code des
communications électroniques.
en ce qui concerne l'utilisation privée, par le Décret ministériel
du 12.07.2007.
Informations sur la Réglementation
Bluetooth®
Selon le modèle, le circuit Bluetooth de ce produit ne peut être utilisé
que dans les pays suivants : Autriche, Belgique, Bosnie-et-Herzégovine,
Bulgarie, République Tchèque, Danemark, Estonie, Finlande, France,
Allemagne, Grèce, Hongrie, Islande, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie,
Luxembourg, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumanie,
Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Suisse, Turquie et Royaume-Uni.
Conditions d'emploi
France : La fonction Bluetooth de ce produit doit être utilisée
exclusivement à l'intérieur de bâtiments. Tout emploi de la fonction
Bluetooth de ce produit à l'extérieur de bâtiments est interdit sur le
territoire français. Veuillez vous assurer que la fonction Bluetooth de
ce produit est désactivée en cas d'emploi à l'extérieur de bâtiments.
(Décision ART 2002-1009 telle qu'amendée par la Décision ART 03-
908, relative aux restrictions d'utilisation des radiofréquences.)
Norvège : L'utilisation de cet équipement radio n'est pas autorisée
dans la zone géographique située dans un rayon de 20 km autour
du centre de Ny-Ålesund, Svalbard.
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