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Propriété intellectuelle et avis réglementaires
Propriété intellectuelle et avis
réglementaires
Copyright
Les produits Motorola Solutions décrits dans ce document peuvent inclure des programmes
informatiques Motorola Solutions protégés par un copyright. Les lois des États-Unis et d'autres
pays garantissent certains droits exclusifs à Motorola Solutions pour ces programmes informatiques
protégés par un copyright. En conséquence, il est interdit de copier ou de reproduire, de quelque
manière que ce soit, les programmes informatiques Motorola Solutions protégés par un copyright
contenus dans les produits Motorola Solutions décrits dans ce document sans l'autorisation expresse
et écrite de Motorola Solutions.
Aucune partie du présent document ne peut être reproduite, transmise, stockée dans un système
de récupération ou traduite dans toute autre langue ou tout autre langage informatique, sous
quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de
Motorola Solutions, Inc.
Marques
MOTOROLA, MOTO, MOTOROLA SOLUTIONS et le logo stylisé M sont des marques commerciales
ou des marques déposées de Motorola Trademark Holdings, LLC et font l'objet d'une licence. Toutes
les autres marques commerciales appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Droits de licence
L'acquisition de produits Motorola Solutions ne saurait en aucun cas conférer, directement,
indirectement ou de toute autre manière, aucune licence, aucun droit d'auteur, brevet ou demande
de brevet appartenant à Motorola Solutions, autre que la licence habituelle d'utilisation non exclusive et
libre de droits qui découle légalement de la vente du produit.
Contenu Open Source
Ce produit peut contenir un logiciel Open Source utilisé sous licence. Reportez-vous au support
d'installation du produit pour consulter les mentions légales et les informations d'attribution
Open Source complètes.
Directive relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques
(DEEE) pour l'Union européenne et pour le Royaume-Uni
La directive DEEE de l'Union européenne et celle du Royaume-Uni stipulent que les produits
vendus au sein de l'UE et du Royaume-Uni doivent présenter le symbole d'une poubelle barrée
(directement sur le produit ou sur l'emballage dans certains cas). Comme indiqué par la directive
DEEE, l'étiquette de la poubelle barrée signifie que les clients et les utilisateurs finaux au sein de l'UE
et du Royaume-Uni ne doivent pas mettre au rebut les équipements et les accessoires électriques et
électroniques avec les déchets ménagers.
Les clients ou les utilisateurs finaux au sein de l'UE et du Royaume-Uni doivent prendre contact avec
le représentant local du fournisseur de leur équipement ou le centre de service pour obtenir des
informations sur le système de collecte des déchets dans leur pays.
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