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Chapitre
01
Accord de licence
PIONEER
ACCORD DE LICENCE DE
LOGICIEL
CE DOCUMENT EST UN ACCORD LÉGAL
ENTRE VOUS, L'UTILISATEUR FINAL, ET
PIONEER CORP . (JAPON) ("PIONEER").
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDI-
TIONS GÉNÉRALES DE CET ACCORD AVANT
D'UTILISER LE LOGICIEL INCLU AVEC CE
PRODUIT. EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS
ACCEPTEZ D'ÊTRE TENU PAR LES CONDI-
TIONS DU PRÉSENT ACCORD. LE LOGICIEL
INCLUT UNE BASE DE DONNÉES SOUS LI-
CENCE DE FOURNISSEUR(S) TIERS ("FOUR-
NISSEURS") ET LES CONDITIONS DES
FOURNISSEURS SEPARÉES, INDIQUÉES
DANS UN DOCUMENT INCLU AVEC CE PRO-
DUIT, S'APPLIQUENT À VOTRE UTILISATION
DE LA BASE DE DONNÉES. SI VOUS N'AC-
CEPTEZ PAS TOUTES CES CONDITIONS,
VEUILLEZ RETOURNER LE PRODUIT (Y
COMPRIS LE LOGICIEL ET TOUS DOCU-
MENTS ÉCRITS) DANS LES CINQ (5) JOURS
SUIVANT LA RÉCEPTION DU PRODUIT AU
MAGASIN AUQUEL VOUS L'AVEZ ACHETÉ.
OUR TOUT PRODUIT ACHETÉ DIRECTEMENT
DEPUIS HERE MAPS, VEUILLEZ CONTACTER
LE CENTRE DE SERVICE APPROPRIÉ DE
HERE MAPS POUR DEMANDER UNE AUTO-
RISATION DE RETOUR DANS LES TRENTE
(30) JOURS SUIVANT L'ACHAT. HERE MAPS
VOUS FOURNIRA LES INSTRUCTIONS DE CE
QUI DOIT ÊTRE RETOURNÉ ET À QUEL EN-
DROIT CELA DOIT ÊTRE RETOURNÉ.
'UTILISATION DU LOGICIEL ENTRAÎNE VOTRE
ACCEPTATION TACITE DE CET ACCORD DE LI-
CENCE.
1
OCTROI DE LICENCE
Pioneer vous accorde un droit non transfé-
rable et non exclusif d'utilisation du logiciel in-
clus dans ce produit (appelé le "Logiciel") et
de la documentation concernée uniquement
pour votre usage personnel ou pour une utili-
sation interne au sein de votre entreprise, uni-
quement pour les produits Pioneer.
34
Fr
Vous ne devez pas copier, traduire, connecter
ou modifier le Logiciel, ni créer un produit dé-
rivé de ce dernier. Vous ne devez pas prêter,
louer, divulguer, publier, vendre, attribuer,
sous-céder, commercialiser ou transférer de
toute autre manière le Logiciel ou l'utiliser
d'une manière non expressément autorisée
par cet accord. Vous ne devez pas obtenir ou
tenter d'obtenir le code source ou la structure
de toute ou partie du Logiciel par désassem-
blage, décompilation ou tout autre moyen.
Vous ne devez pas utiliser le Logiciel pour
gérer un bureau de services ou pour toute
autre activité impliquant le traitement des don-
nées pour d'autres personnes ou entités.
Pioneer et les concédants conserveront tous
les droits d'auteur, secrets commerciaux, bre-
vets et autres droits de propriété sur le Logi-
ciel. Le Logiciel est protégé par des droits
d'auteur et il ne peut être copié, même modifié
ou fusionné avec d'autres produits. Vous ne
pouvez pas altérer ou modifier les mentions de
copyrights ou des droits exclusifs du proprié-
taire présents dans le Logiciel.
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