Auvisio QAS-300 Schnellstartanleitung Seite 56

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stockage du Logiciel sur tout support.
3. la possibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en
tester le fonctionnement afin de déterminer les idées et
principes qui sont à la base de n'importe quel élément de ce
Logiciel; et ceci, lorsque le Licencié effectue toute opération de
chargement, d'affichage, d'exécution, de transmission ou de
stockage du Logiciel qu'il est en droit d'effectuer en vertu du
Contrat.
5.2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS
Le droit d'apporter des Contributions comporte le droit de
traduire, d'adapter, d'arranger ou d'apporter toute autre
modification au Logiciel et le droit de reproduire le logiciel en
résultant. Le Licencié est autorisé à apporter toute Contribution
au Logiciel sous réserve de mentionner, de façon explicite, son
nom en tant qu'auteur de cette Contribution et la date de
création de celle-ci.
5.3 DROIT DE DISTRIBUTION
Le droit de distribution comporte notamment le droit de diffuser,
de transmettre et de communiquer le Logiciel au public sur tout
support et par tout moyen ainsi que le droit de mettre sur le
marché à titre onéreux ou gratuit, un ou des exemplaires du
Logiciel par tout procédé. Le Licencié est autorisé à distribuer
des copies du Logiciel, modifié ou non, à des tiers dans les
conditions ci-après détaillées.
5.3.1 DISTRIBUTION DU LOGICIEL SANS
MODIFICATION
Le Licencié est autorisé à distribuer des copies conformes du
Logiciel, sous forme de Code Source ou de Code Objet, à
condition que cette distribution respecte les dispositions du
Contrat dans leur totalité et soit accompagnée :
1. d'un exemplaire du Contrat,
2. d'un avertissement relatif à la restriction de garantie
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