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Garantíe
Garantie limitée du fabricant et limitation de responsabilité :
Le Fabricant garantit qu'à la date de l'achat, ce produit est conforme aux spécifications du Fabricant le concernant (qui sont disponibles
sur demande auprès du Fabricant). Cette Garantie limitée s'étend sur soixante(60) mois à compter de la date d'achat.
LES DOMMAGES À DES PIÈCES OU À DES PRODUITS RÉSULTANT D'UNE ALTÉRATION, D'UN ACCIDENT, D'UN ABUS, D'UNE NÉGLI-
GENCE, DE MODIFICATIONS NON AUTORISÉES, D'UN INCENDIE OU DE TOUT AUTRE DANGER ; DE L'INSTALLATION OU D'UNE UTILISA-
TION INCORRECTE ; OU D'UN DÉFAUT D'ENTRETIEN CONFORME AUX PROCÉDURES DE MAINTENANCE DÉCRITES DANS LES CON-
SIGNES D'INSTALLATION ET D'UTILISATION DU FABRICANT ANNULENT CETTE GARANTIE LIMITÉE.
Exclusion d'autres garanties :
LE FABRICANT N'ÉMET AUCUNE AUTRE GARANTIE, QU'ELLE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE. LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ
MARCHANDE, DE QUALITÉ OU D'ADAPTATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, OU DÉCOULANT D'UNE TRANSACTION, D'UN USAGE OU
DE PRATIQUES COMMERCIALES, SONT EXCLUES PAR LES PRÉSENTES, NE S'APPLIQUERONT PAS AU PRODUIT, ET SONT DÉCLINÉES
PAR LES PRÉSENTES, EXCEPTÉ DANS LA MESURE INTERDITE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR. LES DÉCLARATIONS ORALES OU
AUTRES DÉCLARATIONS CONCERNANT LE PRODUIT NE CONSTITUENT PAS DES GARANTIES.
Recours et limitation de responsabilité :
LA SEULE RESPONSABILITÉ DU FABRICANT ET LE RECOURS EXCLUSIF DE L'ACHETEUR CONTRE LE FABRICANT, PAR CONTRAT, EN
CAS DE DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), OU SELON TOUTE AUTRE THÉORIE, EN CE QUI CONCERNE LE PRODUIT ET SON UTILI-
SATION, SE LIMITERONT, À LA DISCRÉTION DU FABRICANT, AU REMPLACEMENT OU À LA RÉPARATION DU PRODUIT, OU AU REM-
BOURSEMENT DU PRIX D'ACHAT PAYÉ PAR L'ACHETEUR POUR LE PRODUIT NON CONFORME. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ
DU FABRICANT DÉCOULANT DE CETTE GARANTIE LIMITÉE OU DE TOUTE AUTRE RÉCLAMATION RELATIVE AUX PRODUITS DU FABRI-
CANT NE DÉPASSERA LE MONTANT PAYÉ PAR L'ACHETEUR POUR LE PRODUIT AU MOMENT DE L'ACHAT INITIAL. EN AUCUN CAS LE
FABRICANT NE POURRA ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DE LA PERTE DE PROFITS, DU COÛT DE L'ÉQUIPEMENT OU DE LA MAIN
D'OEUVRE DE REMPLACEMENT, DES DOMMAGES MATÉRIELS, OU D'AUTRES DOMMAGES SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU INCIDENTS EN
SE BASANT SUR UNE RÉCLAMATION POUR RUPTURE DE CONTRAT, INSTALLATION INAPPROPRIÉE, NÉGLIGENCE OU TOUTE AUTRE
RÉCLAMATION, MÊME SI LE FABRICANT OU UN REPRÉSENTANT DU FABRICANT A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAG-
ES. LE FABRICANT N'A AUCUNE AUTRE OBLIGATION OU RESPONSABILITÉ EN CE QUI CONCERNE LE PRODUIT OU SA VENTE, SON
FONCTIONNEMENT ET SON UTILISATION, ET LE FABRICANT N'ASSUME NI N'AUTORISE EN AUCUN CAS L'HYPOTHÈSE D'UNE AUTRE
OBLIGATION OU RESPONSABILITÉ EN RELATION AVEC CE PRODUIT.
Cette Garantie limitée définit des droits légaux spécifiques. Vous pouvez avoir d'autres droits légaux qui varient d'une juridiction à l'autre.
Certaines juridictions ne permettent pas l'exclusion ou la limitation des dommages indirects ou consécutifs.
Retours de produits :
Si un produit doit être retourné pour réparation ou remplacement*, veuillez communiquer avec notre usine pour obtenir un numéro d'au-
torisation de retour de marchandises (numéro RGA) avant d'expédier le produit à Code 3MD, Inc. Inscrivez clairement le numéro RGA sur
l'emballage, près de l'étiquette d'expédition. Veillez à utiliser suffisamment de matériaux d'emballage pour éviter d'endommager le produit
retourné en cours de transport.
*Code 3MD, Inc. se réserve le droit de réparer ou de remplacer le produit à sa discrétion. Code 3MD, Inc. n'assume aucune responsabilité pour les dépenses engagées pour le retrait ou la réinstalla-
tion des produits nécessitant une réparation ou un entretien; ni pour l'emballage, la manutention et l'expédition; ni pour la manutention des produits retournés à l'expéditeur après la prestation.
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