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Chapitre
02
Accord de licence
6
DIVERS
Le présent document constitue l'Accord
complet entre Pioneer et vous en ce qui
concerne son objet. Aucun amendement de
cet Accord n'entrera en vigueur sans le
consentement écrit de Pioneer. Si une clause
quelconque de cet Accord est déclarée inva-
lide ou inapplicable, les stipulations restantes
resteront pleinement en vigueur et
effectives.
56
Fr
Conditions du contrat de
licence utilisateur final de
Tele Atlas
LE PRÉSENT ACTE CONSTITUE UN ACCORD
(LE « CONTRAT ») ENTRE VOUS, UTILISATEUR
FINAL, ET PIONEER et ses bailleurs de licence
de produits informatiques (parfois communé-
ment appelés « bailleurs de licence »). L'UTILI-
SATION DE VOTRE COPIE DES DONNÉES
SOUS LICENCE IMPLIQUE VOTRE ACCEPTA-
TION DES CONDITIONS DU PRÉSENT
CONTRAT.
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Kapitel
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